Encadrements légaux
Conditions de travail
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GÉNÉRALES
- Conditions de travail des cadres des centres de services scolaires - Mars 2023
- Échelles salariales des cadres - Mars 2023
- Indices de défavorisation par école 2021-2022 applicables en 2022-2023
- Échelles salariales des cadres 2015-2020
- Échelles salariales des cadres 2012-2015
- Règlement national Août 2018
- Précision en regard de l’application du nouveau règlement_2012-10-25
- Strates salariales des cadres
- Application des modifications au RRPE en vertu de certaines situations
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CSDM
- Politique locale des cadres du CSSDM
- Critères permettant de déterminer le nombre de poste de directions adjointes (PAS)
- Indices de défavorisation par école 2016-2017 applicables en 2017-2018
- Critères permettant de déterminer le nombre de poste de directions adjointes (PAS)
- Plan d’effectifs 2015-2016
- Procédure demande d’évaluation particulière
- Politique concernant la nomination et le recrutement du personnel cadre
- Politique de congé
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CSPÎ
- Indices de défavorisation par école 2016-2017 applicables en 2017-2018
- Critères permettant de déterminer le nombre de poste de directions adjointes (PAS)
- Plan d’effectifs 2015-2016
- Politique pour favoriser un milieu exempt de harcèlement et de violence
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CSMB
- Indices de défavorisation par école 2016-2017 applicables en 2017-2018
- Politique de gestion CSMB
- Règlement de délégation CSMB
Avantages sociaux / Bénéfices marginaux
- Fonds de solidarité FTQ
- La Capitale – Assurance
- Régime de retraite
- RRQ – Régie des rentes du Québec
- SSQ Groupe Financier